Location de E-chopper Zeeland Snijders To Go vof

1. Général
   
   1. Les présentes conditions générales s'appliquent à tous les contrats de location conclus entre E-chopper Verhuur Zeeland Snijders To Go vof (ci-après : "le bailleur") et un locataire (ci-après : "le locataire") concernant l'utilisation de véhicules électriques de type HL6.0, M1P, M2 et CP1.6 (ci-après collectivement : "E-chopper").
   2. En louant un E-chopper, le locataire accepte les présentes conditions générales.
   3. Les dérogations à ces conditions ne sont contraignantes que si elles sont confirmées par écrit par le bailleur.
2. Réservation et paiement
   
   1. Les réservations peuvent être effectuées via le site web, par téléphone ou par e-mail.
   2. Le paiement doit être effectué avant la location, sauf accord contraire.
3. Conditions de location
   
   1. L'âge minimum pour louer un E-chopper (type HL6.0, M1P, M2 ou CP1.6) est de 18 ans.
   2. Le locataire doit être titulaire d'un certificat de cyclomoteur ou d'un permis de conduire en cours de validité.
   3. Le port du casque est obligatoire dans tous les véhicules. (Une charlotte peut être achetée pour la somme modique de 2,50 €).
   4. Le locataire doit suivre les instructions du bailleur et manipuler le véhicule de manière responsable. L'e-chopper ne doit pas être conduit sous l'influence de drogues ou d'alcool.
4. Responsabilité et assurance
   
   1. Les véhicules sont assurés au tiers. Cette assurance couvre les dommages causés aux tiers.
   2. Les dommages causés au véhicule par une utilisation négligente, une conduite imprudente ou le non-respect du code de la route sont entièrement à la charge du locataire.
   3. En cas de dommage ou de vol, une franchise de 1000 € par véhicule s'applique, sauf accord contraire.
   4. Le locataire est à tout moment responsable de son propre comportement et de celui de ses cooccupants.
   5. En cas de défauts techniques ou de pannes en cours de route, le locataire doit contacter le bailleur immédiatement.
5. Utilisation et retour
   
   1. Le locataire recevra le véhicule en bon état et devra le rendre dans le même état.
   2. Tout dépassement de la durée de location convenue sera facturé en supplément par heure entamée.
   3. L'E-chopper est destiné uniquement à un usage récréatif. Il n'est pas permis de rouler à plusieurs sur un même véhicule.
   4. L'utilisation en dehors de l'itinéraire ou de la zone convenue n'est pas autorisée sans l'accord écrit du bailleur.
6. Limitation du kilométrage et consommation de la batterie
   
   1. Le kilométrage maximum par jour de location est de 50 km.
   2. En cas de dépassement, des frais supplémentaires de 0,25 € par kilomètre supplémentaire seront facturés.
   3. Le locataire doit tenir compte de la consommation de la batterie ; les batteries déchargées en raison d'une utilisation excessive ne sont pas couvertes par l'assistance routière standard.
7. Vol et dommages
   
   1. En cas de perte ou de vol du véhicule, des pièces (telles que les clés ou la batterie) ou des accessoires (tels que le casque), le locataire est responsable de la valeur de remplacement.
   2. En cas de vol du véhicule, la valeur marchande actuelle du véhicule sera récupérée auprès du locataire.
   3. Les dommages doivent être signalés immédiatement après la fin de la location.
   4. En cas de dommages, le bailleur établit un rapport de dommages. Sur la base de ce rapport, les frais de réparation seront déterminés.
8. Conditions météorologiques et sécurité
   
   1. En cas de conditions météorologiques extrêmes (orages, tempêtes ou fortes pluies), le bailleur se réserve le droit de reporter ou d'annuler la réservation.
   2. En cas d'annulation par le bailleur pour cause de conditions météorologiques, le locataire recevra un avoir.
9. Vie privée
   
   1. Les données personnelles sont utilisées exclusivement pour le traitement des réservations et des communications.
   2. Les données ne seront pas communiquées à des tiers sans le consentement exprès du locataire.
10. Dispositions finales
    
    1. E-chopper Rental Zeeland Snijders To Go vof n'est pas responsable des dommages indirects, des dommages consécutifs ou de la perte de biens pendant la période de location.
    2. Les présentes conditions sont exclusivement régies par le droit néerlandais.
    3. En cas de litige, le tribunal de l'arrondissement où est situé le bailleur est compétent.